| Nombre d'actionnaires | (%) | Nombre d'actions | (%) | |
|---|---|---|---|---|
| Présents | 952 | 4,96 | 615 244 | 0,08 |
| Représentés | 636 | 3,31 | 161 760 | 0,02 |
| Pouvoirs au Président | 7 882 | 41,03 | 15 990 100 | 1,95 |
| Votes par correspondance | 9 742 | 50,71 | 801 510 188 | 97,95 |
| TOTAL | 19 212 | 100,00 | 818 277 292 | 100,00 |
| Dont par Internet | 17 283 | 89,96 | 685 958 335 | 83,83 |
| Quorum | ||
|---|---|---|
| Nombre d'actions votantes | 1 129 261 693 | 72,46 |
RÉSOLUTION 1 : Approbation des comptes sociaux de l’exercice 2023
Adoptée à 99,66 % des voix.
RÉSOLUTION 2 : Approbation des comptes consolidés de l’exercice 2023
Adoptée à 99,70 % des voix.
RÉSOLUTION 3 : Affectation du résultat de l’exercice 2023 et mise en distribution du dividende
Adoptée à 99,95 % des voix.
RÉSOLUTION 4 : Conventions et engagements visés aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce
Adoptée à 99,79 % des voix.
RÉSOLUTION 5 : Autorisation de rachat par BNP Paribas de ses propres actions
Adoptée à 98,63 % des voix.
RÉSOLUTION 6 : Renouvellement du mandat d’un Commissaire aux comptes titulaire avec mission de certification des comptes et de certification des informations en matière de durabilité (Deloitte & Associés)
Adoptée à 92,17 % des voix.
RÉSOLUTION 7 : Non-renouvellement du mandat de deux Commissaires aux comptes titulaires (PriceWaterHouseCoopers Audit et Mazars) et de trois Commissaires aux comptes suppléants (BEAS, M. Jean-Baptiste Deschryver et M. Charles de Boisriou), et nomination d’un Commissaire aux comptes titulaire avec mission de certification des comptes et de certification des informations en matière de durabilité (Ernst & Young et Autres)
Adoptée à 98,65 % des voix.
RÉSOLUTION 8 : Renouvellement du mandat de Monsieur Christian Noyer en qualité d’administrateur
Adoptée à 98,49 % des voix.
RÉSOLUTION 9 : Ratification de la cooptation et renouvellement du mandat de Madame Marie- Christine Lombard en qualité d’administratrice
Adoptée à 99,16 % des voix.
RÉSOLUTION 10 : Nomination de Madame Annemarie Straathof en qualité d’administratrice
Adoptée à 99,85 % des voix.
La onzième résolution et les résolutions A à C visent à renouveler le mandat de l’administratrice représentant les salariés actionnaires. Un seul tel siège d’administrateur étant à pourvoir, seul sera nommé le candidat ayant obtenu le plus grand nombre de voix des actionnaires ayant voté et au moins la majorité de ces voix.
RÉSOLUTION 11 : Renouvellement du mandat de Madame Juliette Brisac en qualité d’administratrice représentant les salariés actionnaires et de son remplaçant (M. Axel Joly)
Les votes « Pour » représentent 99,06 % des voix.
RÉSOLUTION A non agréée par le Conseil d’administration : Nomination de Madame Isabelle Coron en qualité d’administratrice représentant les salariés actionnaires et de son remplaçant (M. François Buisson)
Les votes « Pour » représentent 2,20 % des voix.
RÉSOLUTION B non agréée par le Conseil d’administration : Nomination de Monsieur Thierry Schwob en qualité d’administrateur représentant les salariés actionnaires et de son remplaçant (M. François Labrot)
Les votes « Pour » représentent 2,19 % des voix.
RÉSOLUTION C non agréée par le Conseil d’administration : Nomination de Monsieur Frédéric Mayrand en qualité d’administrateur représentant les salariés actionnaires et de sa remplaçante (Madame Catherine Magnier)
Les votes « Pour » représentent 2,19 % des voix.
Madame Juliette Brisac est donc renouvelée en tant qu'administratrice représentant les salariés actionnaires, avec Monsieur Axel Joly comme remplaçant.
RÉSOLUTION 12 : Vote sur les éléments de la politique de rémunération attribuables aux administrateurs
Adoptée à 99,26 % des voix.
RÉSOLUTION 13 : Vote sur les éléments de la politique de rémunération attribuables au Président du Conseil d’administration
Adoptée à 96,82 % des voix.
RÉSOLUTION 14 : Vote sur les éléments de la politique de rémunération attribuables au Directeur Général
Adoptée à 91,00 % des voix.
RÉSOLUTION 15 : Vote sur les éléments de la politique de rémunération attribuables aux Directeurs Généraux délégués
Adoptée à 88,53 % des voix.
RÉSOLUTION 16 : Vote sur les informations relatives à la rémunération versée en 2023 ou attribuée au titre du même exercice à l’ensemble des mandataires sociaux
Adoptée à 95,68 % des voix.
RÉSOLUTION 17 : Vote sur les éléments de la rémunération versés en 2023 ou attribués au titre du même exercice à M. Jean Lemierre, Président du Conseil d’administration
Adoptée à 96,10 % des voix.
RÉSOLUTION 18 : Vote sur les éléments de la rémunération versés 2023 ou attribués au titre du même exercice à M. Jean-Laurent Bonnafé, Directeur Général
Adoptée à 91,25 % des voix.
RÉSOLUTION 19 : Vote sur les éléments de la rémunération versés en 2023 ou attribués au titre du même exercice à M. Yann Gérardin, Directeur Général délégué
Adoptée à 92,86 % des voix.
RÉSOLUTION 20 : Vote sur les éléments de la rémunération versés en 2023 ou attribués au titre du même exercice à M. Thierry Laborde, Directeur Général délégué
Adoptée à 92,86 % des voix.
RÉSOLUTION 21 : Fixation du montant annuel des rémunérations allouées aux membres du Conseil d’administration
Adoptée à 98,25 % des voix.
RÉSOLUTION 22 : Vote consultatif sur l’enveloppe globale des rémunérations de toutes natures versées durant l’exercice 2023 aux dirigeants effectifs et à certaines catégories de personnel
Adoptée à 99,78 % des voix.
RÉSOLUTION 23 : Fixation du plafonnement de la partie variable de la rémunération des dirigeants effectifs et de certaines catégories de personnel
Adoptée à 99,56 % des voix.
RÉSOLUTION 24 : Augmentation du capital avec maintien du droit préférentiel de souscription
Adoptée à 94,79 % des voix.
RÉSOLUTION 25 : Augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
Adoptée à 92,33 % des voix.
RÉSOLUTION 26 : Augmentation du capital sans droit préférentiel de souscription pour rémunérer des apports de titres dans la limite de 10 % du capital
Adoptée à 94,79 % des voix.
RÉSOLUTION 27 : Limitation globale des autorisations d’émission, avec suppression du, ou sans, droit préférentiel de souscription
Adoptée à 99,42 % des voix.
RÉSOLUTION 28 : Augmentation du capital par incorporation de réserves ou de bénéfices, de primes d’émission, de fusion ou d’apport
Adoptée à 99,70 % des voix.
RÉSOLUTION 29 : Limitation globale des autorisations d’émission avec maintien, suppression du, ou sans, droit préférentiel de souscription
Adoptée à 94,49 % des voix.
RÉSOLUTION 30 : Opérations réservées aux adhérents du Plan d’Épargne d’Entreprise de groupe BNP Paribas, avec suppression du droit préférentiel de souscription
Adoptée à 99,70 % des voix.
RÉSOLUTION 31 : Délégation à conférer au Conseil d’administration de procéder à l’augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription, par émission d’obligations super- subordonnées contingentes convertibles qui ne seraient converties en actions, dans la limite de 10 % du capital, que si le ratio CET1 devenait égal ou inférieur à 5,125 %
Adoptée à 96,59 % des voix.
RÉSOLUTION 32 : Autorisation de réduire le capital par annulation d’actions
Adoptée à 99,77 % des voix.
RÉSOLUTION 33 : Pouvoirs pour formalités
Adoptée à 99,98 % des voix.
